Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société STE CC SOCIETE CIVILE
/
Créateur d'intimité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Créateur d'intimité
STE CC SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
98764513
Date de dépôt :
11/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018

Présentation de la marque Créateur d'intimité

Déposée le 11 décembre 1998 par la société STE CC SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créateur d'intimité »

Le déposant est la société STE CC SOCIETE CIVILE domicilié(e) 84 RUE DE ST ROMAIN,42153 RIORGES (dossier no 2385491) - 42153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 623 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CC domicilié(e) 84 RUE DE ST ROMAIN,42153 RIORGES (dossier no 2385491) - 42153 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Créateur d'intimité est expirée depuis le 11 décembre 2018.

STE CC SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : Le marathon des bonnes affaires


STE CC SOCIETE CIVILE - 84 RUE DE ST ROMAIN,42153 RIORGES (dossier no 2385491) - 42153 - France - SIREN 413623687


STE CC - 84 RUE DE ST ROMAIN,42153 RIORGES (dossier no 2385491) - 42153 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486939 - Publication au BOPI 2008-09-25

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385491 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Vêtements de nuit et d'intérieur pour homme et femme.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.